Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site odelussie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Ô de Lussie – 120 route de la chapelle NAVAS 07410 Saint Victor
Création : STUDIO MADMINT
Développement: qtp-web
Responsable publication : SANCHEZ Fabien – contact@odelussier.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France

Le modèle de mentions légales est offert par legalplace.fr

2. Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site Ô de Lussie saurait être tenu responsable.

3. Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

4. Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte.
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5. Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site Ô de Lussie, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.